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urbanisme
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Télécommunications.
Télécommunications.
Fleurissement.
Fleurissement.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Lotissements.
Lotissements.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Lotissements.
Lotissements.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Assainissement.
Assainissement.
Concours des villages et maisons fleuries.
Concours des villages et maisons fleuries.
Télécommunications.
Télécommunications.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Gaz.
Gaz.
Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Eau potable.
Eau potable.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
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