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Descriptions archivistiques
urbanisme
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Édifices publics.
Édifices publics.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Sinistres.
Sinistres.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Puits commun.
Puits commun.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échell...
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
École de filles.
École de filles.
Église.
Église.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Presbytère.
Presbytère.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Église.
Église.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Église.
Église.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Plan pour la reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement de l’église,...
Plan pour la reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement de l’église, vue 01.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Église.
Église.
Puits.
Puits.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
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