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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Early modern period
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Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
1793-1802
1793-1802
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
Fiscalité.
Fiscalité.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Presbytère.
Presbytère.
1783-1792
1783-1792
1773-1782
1773-1782
Textes officiels.
Textes officiels.
1763-1772
1763-1772
1753-1762
1753-1762
1733-1752
1733-1752
1696-1732
1696-1732
1676-1695
1676-1695
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.