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Villebois, Mairie de (Ain, France) recordgrp
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Salle des fêtes. – Construction.
Salle des fêtes. – Construction.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Permis de construire.
Permis de construire.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Récolte et stock. – Déclarations.
Récolte et stock. – Déclarations.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Vaccination.
Vaccination.
Groupe scolaire.
Groupe scolaire.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Viticulture.
Viticulture.
Livres comptables.
Livres comptables.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Tables décennales.
Tables décennales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Édifices publics.
Édifices publics.
Garde nationale.
Garde nationale.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Travaux publics
Travaux publics
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Étrangers
Étrangers
Levées d’hommes et mobilisation.
Levées d’hommes et mobilisation.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
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