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Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
4ème tranche.
4ème tranche.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Travaux.
Travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Eau potable.
Eau potable.
École.
École.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Emprunts.
Emprunts.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Installations sportives.
Installations sportives.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Installations sportives.
Installations sportives.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
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