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Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Administration générale.
Administration générale.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
4ème tranche.
4ème tranche.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Travaux.
Travaux.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Ancienne école.
Ancienne école.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Installations sportives.
Installations sportives.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Écoles.
Écoles.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
École.
École.
Camping municipal.
Camping municipal.
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Installations sportives.
Installations sportives.
Emprunts.
Emprunts.
Vote de crédits.
Vote de crédits.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
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