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Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Police locale.
Police locale.
Édifices publics.
Édifices publics.
Cimetière.
Cimetière.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cimetière.
Cimetière.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Création d’un nouveau cimetière.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
État de répartition des ressources en logement.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Réparation d’une passerelle.
Pont de Charlay.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Permis de construire.
Permis de construire.
Eau potable.
Eau potable.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Voirie communale.
Voirie communale.
Ancienne école.
Ancienne école.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Télécommunications.
Télécommunications.