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1909 (26 décembre) – 1943 (26 janvier)
1909 (26 décembre) – 1943 (26 janvier)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
Budgets primitifs et chapitres additionnels (1910-1913), compte de gestion (1921, 1925-1939).
Budgets primitifs et chapitres additionnels (1910-1913), compte de gestion (1921, 1925-1939).
1910-1949
1910-1949
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
1910-1959
1910-1959
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
1910-1917
1910-1917
1910-1949
1910-1949
1910-1922
1910-1922
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construct...
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
1910-1980
1910-1980
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
1910-1939
1910-1939
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
1910-1940
1910-1940
1910-1933
1910-1933
1910-1959
1910-1959
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
1910-1929 ; fiches individuelles (1939).
1910-1929 ; fiches individuelles (1939).
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
1910-1982
1910-1982
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine télép...
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Prud’homales.
Prud’homales.
1911-1932
1911-1932
Livres comptables.
Livres comptables.
Viticulture.
Viticulture.
1911-1933
1911-1933
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
1911-1920
1911-1920
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
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