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Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Volume 2
Volume 2
Volume 1
Volume 1
Voirie
Voirie
Viticulture.
Viticulture.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vagabondage.
Vagabondage.
Vaccination.
Vaccination.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Urbanisme
Urbanisme
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics
Travaux publics
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travail des enfants.
Travail des enfants.
Travail
Travail
Transport.
Transport.
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
Traitement des eaux usées et de ruissellement
Traitement des eaux usées et de ruissellement
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Taxe sur les communaux cultivés.
Taxe sur les communaux cultivés.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Syndicats ouvriers.
Syndicats ouvriers.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Subsistances
Subsistances
Statue de Gabriel Galliot, capitaine des 75 volontaires du canton de Villebois partis le 15 aout 1792 combattre dans l’armée du Rhin.
Statue de Gabriel Galliot, capitaine des 75 volontaires du canton de Villebois partis le 15 aout 1792 combattre dans l’armée du Rhin.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Stade municipal. – Aménagement.
Stade municipal. – Aménagement.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
Sources.
Sources.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
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