Sous-sous-série 1O1-22 - Voirie

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis. Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une anne... Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le... Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement. Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à ... Chemin communal de l’Octave. Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé. Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel. Place du Tilleul à Bouis. Place près de l’ancien cimetière. Place communale devant la mairie. Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier. Place du Prieuré. Passerelle sur le ruisseau le Rhéby. Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations. Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Zone d'identification

Cote

1O1-22

Titre

Voirie

Date(s)

  • 1791-1982 (Production)

Niveau de description

Sous-sous-série

Étendue matérielle et support

22 liasses

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

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Statut

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