Archives communales de l’Ain

Lotissement communal De la Gondonière.

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 04.

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 03.

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 02.

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 01.

Aliénés, relations avec les hôpitaux.

Dons-et-legs, commission administrative, secours.

Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.

État signalétique des étangs, vue 02.

État signalétique des étangs, vue 01.

Ouvrages d’art. – Ponts.

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

Réparations et entretien des chemins, voirie communale.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.

Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.

Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.

Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.

Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.