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Descriptions archivistiques
Fonds communal du Plantay
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1979-1982
1979-1982
1974-1978
1974-1978
1964-1967, 1971-1973
1964-1967, 1971-1973
Permis de construire.
Permis de construire.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Urbanisme
Urbanisme
Tourisme.
Tourisme.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 04.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 03.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 02.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 01.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
1910-1980
1910-1980
1855-1909
1855-1909
Comptabilité.
Comptabilité.
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
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