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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans administration
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Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Cimetière.
Cimetière.
École.
École.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Puits.
Puits.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
1817-1936
1817-1936
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Droits de place.
Droits de place.
Emprunts.
Emprunts.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
4ème tranche.
4ème tranche.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
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