Affichage de 379 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Voirie
Voirie
Viticulture.
Viticulture.
Vaccinations
Vaccinations
Urbanisme
Urbanisme
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Traitement des eaux usées
Traitement des eaux usées
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Téléphone.
Téléphone.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Subsistances
Subsistances
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques.
Statistiques.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Secours
Secours
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Recensement militaire
Recensement militaire
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Résultats 1 à 50 sur 379