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Descriptions archivistiquesService vétérinaire.
Service vétérinaire.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Poids public.
Poids public.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Épizooties.
Épizooties.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972
1857-1953
1857-1953