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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Décroissant
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
2000-2010
2000-2010
1963-1999
1963-1999