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Fonds communal de Saint-Bénigne Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Carrières communales.
Carrières communales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Sinistres.
Sinistres.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.