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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Logements HLM.
Logements HLM.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
1860-1949
1860-1949
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Télécommunications.
Télécommunications.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Presbystère.
Presbystère.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
École des garçons.
École des garçons.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Épidémies.
Épidémies.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Culte.
Culte.
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacque...
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.
École des garçons.
École des garçons.
Affiches.
Affiches.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
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