- 1Q1-5
- recordgrp
- 1911-2008
Part of Fonds communal de Villebois
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Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
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Tableaux de recensement des classes.
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Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
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Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
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Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
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Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.
Révision des listes électorales.
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Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
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Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
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Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
Salle des fêtes. – Construction.
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Forêt communale. – Exploitation.
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Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
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Copies de la matrice.
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Registres des délibérations du conseil municipal.
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On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
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Registres des arrêtés du maire.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Récolte et stock. – Déclarations.
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Registres à souche des déclarations.
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Matrices des propriétés bâties.
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Matrices des propriétés non bâties.
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Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
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Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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