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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Décroissant
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Commerce.
Commerce.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Fiscalité.
Fiscalité.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Cimetière.
Cimetière.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Fontaines.
Fontaines.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Chasse.
Chasse.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Sinistres.
Sinistres.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
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