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1971-1982
1971-1982
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Bordereaux de mandats
Bordereaux de mandats
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Voirie communale.
Voirie communale.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
1960-1982
1960-1982
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Gestion courante.
Gestion courante.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
1921-1982
1921-1982
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1973-1982
1973-1982
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Conseil général.
Conseil général.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
1951-1982
1951-1982
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
1970-1982
1970-1982
Adduction et alimentation en eau potable.
Adduction et alimentation en eau potable.
1979 (90 752)-1982
1979 (90 752)-1982
Histoire locale et archives communales.
Histoire locale et archives communales.
1972-1982
1972-1982
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Opérations de vote et élaboration des listes.
Opérations de vote et élaboration des listes.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
1980-1982
1980-1982
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