Affichage de 9642 résultats

Descriptions archivistiques
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

1268 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

1712-1719
1712-1719
1704-1711
1704-1711
1693-1703
1693-1703
1671-1692
1671-1692
1781-1792
1781-1792
1771-1780
1771-1780
1610-1670
1610-1670
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de l’église, impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais d’appropriation de l’école des garçons.
Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de l’église, impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais d’appropriation de l’école des garçons.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
1911-1968
1911-1968
1882-1910
1882-1910
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Folios 1085-1635
Folios 1085-1635
Folios 489-1084
Folios 489-1084
Folios 1-488
Folios 1-488
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Folios 1418-1886
Folios 1418-1886
Folios 943-1417
Folios 943-1417
Folios 461-939
Folios 461-939
Folios 1-460
Folios 1-460
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
État de section.
État de section.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorli...
Plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Perception de la contribution.
Perception de la contribution.
Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Matrice des propriétés.
Matrice des propriétés.
Matrices de rôle.
Matrices de rôle.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
1957-1981
1957-1981
1931-1956
1931-1956
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Résultats 551 à 600 sur 9642