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Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Administration générale.
Administration générale.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
2000-2008
2000-2008
1982-1999
1982-1999
Archives modernes
Archives modernes
Archives anciennes
Archives anciennes
Associations.
Associations.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Personnel médical.
Personnel médical.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Aliénés.
Aliénés.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours
Secours
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Commission administrative.
Commission administrative.
Bureau de bienfaisance
Bureau de bienfaisance
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance
Bureau d’assistance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Industrie hydraulique
Industrie hydraulique
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
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