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Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Bascule.
Bascule.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Barrages.
Barrages.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)
Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)
Baptêmes (1697-1724), mariages et sépultures (1697-1728)
Baptêmes (1697-1724), mariages et sépultures (1697-1728)
Baptêmes (1681-1697), mariages (1667-1697), sépultures (1681-1697)
Baptêmes (1681-1697), mariages (1667-1697), sépultures (1681-1697)
Baptêmes (1594-1619), mariages (1594-1602, 1612-1653), sépultures (1603-1665)
Baptêmes (1594-1619), mariages (1594-1602, 1612-1653), sépultures (1603-1665)
Ban et arrière ban du royaume, convocation : règlement sur la convocation de l’arrière ban, extraits des registres du Conseil d’Etat (1639, 1650, 1773).
Ban et arrière ban du royaume, convocation : règlement sur la convocation de l’arrière ban, extraits des registres du Conseil d’Etat (1639, 1650, 1773).
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
Bal de bienfaisance.
Bal de bienfaisance.
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B à Me
B à Me
Avis du maire.
Avis du maire.
Autres fonds
Autres fonds
Autres documents
Autres documents
Autorisations d'urbanisme
Autorisations d'urbanisme
Autorisations d’urbanisme
Autorisations d’urbanisme
Autorisations d’urbanisme
Autorisations d’urbanisme
Autorisation d'urbanisme
Autorisation d'urbanisme
Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours.
Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas cadastraux.
Atlas cadastraux.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire
Atlas cadastral parcellaire
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
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