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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Époque moderne
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Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
1699-1719
1699-1719
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
1668-1699
1668-1699
1654-1668
1654-1668
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
1614-1620
1614-1620
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Syndics.
Syndics.
École.
École.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Terres communales.
Terres communales.
1583-1787
1583-1787
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Procès.
Procès.
Édifices publics.
Édifices publics.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptabilité.
Comptabilité.
Procès.
Procès.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
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