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Police économique.
Police économique.
Garde nationale.
Garde nationale.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Associations locales.
Associations locales.
1874-1945
1874-1945
1866-1953
1866-1953
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
1952-1981
1952-1981
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Eau et santé.
Eau et santé.
Installations classées.
Installations classées.
Police économique.
Police économique.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Prud’homales.
Prud’homales.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Viticulture.
Viticulture.
Distillation.
Distillation.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
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