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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat
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Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
1808 (8 février) – 1824 (6 mai)
1808 (8 février) – 1824 (6 mai)
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
an XI (1803)-1849
an XI (1803)-1849
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Compte de l'an XI.
Compte de l'an XI.
Tables décennales.
Tables décennales.
An X (1802)-1810
An X (1802)-1810
1802-1813, 1823-1932
1802-1813, 1823-1932
Gestion courante.
Gestion courante.
Patentes.
Patentes.
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
1796-an IX (1801)
1796-an IX (1801)
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Étangs.
Étangs.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
1793-1982
1793-1982
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
1791-1795
1791-1795
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
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