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Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Personnel municipal
Personnel municipal
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Fichier de population.
Fichier de population.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Étrangers.
Étrangers.
Police générale
Police générale
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Administration militaire
Administration militaire
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Instructions préfectorales, correspondance.
Instructions préfectorales, correspondance.
1946
1946
1945
1945
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
1941-1944
1941-1944
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique
Instruction publique
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Culte catholique
Culte catholique
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Inventaire des biens communaux.
Inventaire des biens communaux.
Biens communaux
Biens communaux
Camping municipal.
Camping municipal.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
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