1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
- 1D9
- Dossier
- 1870-1910
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
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Gravières, ouverture temporaire d’une gravière pour l’entretien du chemin d’intérêt commun n°34 : arrêté préfectoral, correspondance (1860) ; acquisition d’une gravière destinée à l’entretien des chemins : acte d’acquisition de terrain, correspondance (1901).
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Construction d’un ponceau sur le bief de Vial et réparations des chemins et ponceaux partant du moulin de la Besace : état des dépenses, correspondance (1826).
Reconstruction du pont du moulin de la Besace : correspondance (1828).
Construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, plans (1829).
Reconstruction et réparations des ponts sur la chaussée dite de Haute-Serve : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1834-1836).
Construction de deux ponceaux sur le chemin vicinal allant de Pont-de-Vaux à Saint-Jean-sur-Reyssouze : facture, correspondance (1837, 1842).
Reconstruction d’un pont entrainé par les eaux de la Reyssouze : correspondance (1841).
Construction de deux aqueducs sur des chemins vicinaux : permission de voirie, correspondance (1856-1857).
Construction du pont de la Besace : correspondance (1863).
Construction d’un aqueduc par le sieur Bouilloux sur le chemin d’intérêt commun n°34 : rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1868, 1870).
Démolition d’un pont en mauvais état sur le chemin vicinal ordinaire n°1 : correspondance (1869).
Réparation du garde-corps du pont de la Haute-Serve : correspondance (1889).
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Délimitation de la commune : procès-verbal, extraits de la matrice cadastrale, correspondance (1812-1816).
Croquis des parcelles ne portant pas de numéro et devenues imposables (1888).
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Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
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Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
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Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
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Organisation, contrôle et armement : contrôles nominatifs, tableaux et listes de recensement des citoyens mobilisables, suppléments, bulletins individuels de recensement, listes d’appel, relevés nominatifs, instructions (1840-1870).
Registres matricules [1848].
Élection : procès-verbaux d’élection, correspondance (1834-1848, 1870).
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
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Levée d’hommes et mobilisation.
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Mise en activité des classes : registres des notifications des lettres de mise en activité et des ordres de route.
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Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
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Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
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Plan d'ensemble.
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
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La liste alphabétique des conscrits de B à G de la classe 1809 a été utilisée comme couverture.
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