Affichage de 466 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

13 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
1863-1872
1863-1872
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
1857-1953
1857-1953
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Épizooties.
Épizooties.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Folios 721 à 1439.
Folios 721 à 1439.
1844-1911
1844-1911
Folios 1 à 720.
Folios 1 à 720.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
1841-1982
1841-1982
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
1840 (9 mars) - 1852 (26 janvier)
1840 (9 mars) - 1852 (26 janvier)
Résultats 251 à 300 sur 466