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Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
1961-1981
1961-1981
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
1851-1931
1851-1931
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Instruction publique
Instruction publique
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Commission administrative.
Commission administrative.
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Culte catholique
Culte catholique
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
1889-1902
1889-1902
1878-1888
1878-1888
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
1865-1877
1865-1877
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations.
Prestations.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Assainissement.
Assainissement.
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Voirie
Voirie
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
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