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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France)
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1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
1840-1899
1840-1899
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
1838-1859
1838-1859
1838-1859
1838-1859
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1838-1859
1838-1859
Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
1834-1869
1834-1869
Fiscalité.
Fiscalité.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Fonds de la société d’assurance mutuelle contre l’incendie entre les habitants de Grièges
Fonds de la société d’assurance mutuelle contre l’incendie entre les habitants de Grièges
Création et élection.
Création et élection.
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
1821-1837
1821-1837
1821-1837
1821-1837
1821-1837
1821-1837
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
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