- 1G8
- Dossier
- 1836-1914
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
31 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Arrêté préfectoral de désignation du géomètre délimitateur.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Rôles pour l’an XI.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1830-1891).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1826-1881).
Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes (1881-1937, 1939-1940, 1943, 1979-1982).
Impôt sur le revenu et les bénéfices agricoles : listes des contribuables (1932-1938) ; listes de classement des exploitations de polyculture (1977).
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts : nomination des commissaires classificateurs, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance (1891, 1915, 1924, 1928, 1964, 1971, 1979-1982).
Impôt sur les bénéfices de l’exploitation agricole, réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle : déclarations individuelles des superficies exploitées au cours de la campagne 1947-1948 (1948).
Exonérations : demandes de dégrèvements, réclamations, plaintes, registre des déclarations (1874-1875, 1954-1961).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des déclarations.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes : registres à souche des déclarations, souches (1863-1888, 1903-1907). Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens : registre à souche des déclarations (1934-1944).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
États de section des sections E dite de Saint Loup et F dite du Bourg (s.d.), matrice de rôles pour 1791 (1792) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, bordereaux des sommes versées, listes nominatives des citoyens assujettis, mémoire, correspondance (1790 - an XII, 1804).
Les documents relatifs à la perception de la contribution concernent également la contribution mobiliaire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
État et rôle des droits dus pour l’an IX et XI.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
État détaillé des propriétaires par section.
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
États et listes nominatifs, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions ([début XIXème siècle], 1896, 1921, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1982).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1900 (19 août) – 1916 (9 août)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1878 (22 août) – 1892 (7 février)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1857 (8 novembre) – 1878 (12 mai)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1808 (8 février) – 1824 (6 mai)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Le 26 ventôse an XI correspond au 17 mars 1803 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Révocation d’Antoine Richard, maire : arrêté préfectoral, notification (1897) ; démission de M. G., conseiller municipal : acceptation par la Préfecture, courrier (1963).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations, séances.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
1875, 1886, 1895-1896, 1914, 1917-1933, 1939, 1945-1949
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Les 7 brumaire an IX et 10 brumaire an XI correspondent respectivement aux 29 octobre 1800 et au 1er novembre 1802 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat