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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Français
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1900-1929
1900-1929
1870-1899
1870-1899
1840-1869
1840-1869
1952-1958, 1963, 1968, 1973
1952-1958, 1963, 1968, 1973
Factures, quittances.
Factures, quittances.
1882-1885, 1897-1900, 1906-1909, 1927-1928, 1933-1951
1882-1885, 1897-1900, 1906-1909, 1927-1928, 1933-1951
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
1811-1839
1811-1839
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Prud’homales.
Prud’homales.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Élections politiques.
Élections politiques.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections politiques.
Élections politiques.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1951-1982
1951-1982
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Élections politiques
Élections politiques
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
Élections
Élections
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Chasse.
Chasse.
Police locale
Police locale
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
1950-1982
1950-1982
1910-1949
1910-1949
1880-1909
1880-1909
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
Recensement militaire
Recensement militaire
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1836-1844
1836-1844
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
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