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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat
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Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
1614-1620
1614-1620
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Syndics.
Syndics.
École.
École.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Épidémies.
Épidémies.
Terres communales.
Terres communales.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
1583-1787
1583-1787
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Procès.
Procès.
Édifices publics.
Édifices publics.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptabilité.
Comptabilité.
Procès.
Procès.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Fonds communal déposé de Tossiat
Fonds communal déposé de Tossiat
Affaires militaires
Affaires militaires
Enseignement et santé
Enseignement et santé
Archives modernes
Archives modernes
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Contributions directes
Contributions directes
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement militaire
Recensement militaire
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Hygiène publique
Hygiène publique
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Biens nationaux.
Biens nationaux.
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