Print preview Close

Showing 399 results

Archival description
Fonds communal de Journans
Print preview View:
Descending

30 results with digital objects Show results with digital objects

Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
Arbre de la liberté.
Arbre de la liberté.
Archives communales.
Archives communales.
Tableau des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain comprenant leur population, leur s...
Tableau des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain comprenant leur population, leur superficie et la distance qui sépare chacune d’entre elles de leurs chefs lieux de leurs cantons respectifs pour le projet d'annexion de la commune de Journans au canton de Ceyzériat. 1
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
1899 (9 août) - 1920 (19 avril)
1899 (9 août) - 1920 (19 avril)
1882 (4 février) - 1899 (8 août)
1882 (4 février) - 1899 (8 août)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
1950-1982
1950-1982
1792, an 9-1949
1792, an 9-1949
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal
Conseil municipal
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Comptabilité.
Comptabilité.
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Fonds communal de Journans
Fonds communal de Journans
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Contributions directes
Contributions directes
Forêt communale
Forêt communale
Voirie
Voirie
Archives anciennes
Archives anciennes
Élections politiques
Élections politiques
Fabrique d’église
Fabrique d’église
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS
Secours
Secours
Archives modernes
Archives modernes
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Comptabilité
Comptabilité
Exercice du culte
Exercice du culte
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Bois
Bois
Eau potable
Eau potable
Assainissement
Assainissement
Bureau d'assistance
Bureau d'assistance
Results 351 to 399 of 399