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Descriptions archivistiques
Logis Neuf (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
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Décroissant
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.