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Descriptions archivistiques
Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département)
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Décroissant
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Gaz.
Gaz.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Tramway.
Tramway.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Transport.
Transport.
École des filles.
École des filles.
Transport.
Transport.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Belles actions.
Belles actions.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Contentieux.
Contentieux.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.