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Descriptions archivistiques

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Lotissements communaux.

Lotissements communaux.

Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.

Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.

Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.

Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.

Place Sofrani.

Place Sofrani.

Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.

Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.

4ème tranche.

4ème tranche.

1ère, 2ème et 3ème tranches.

1ère, 2ème et 3ème tranches.

Adduction et distribution d'eau potable.

Adduction et distribution d'eau potable.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.

Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.

Puits.

Puits.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.

Mairie-école.

Mairie-école.

Modification du territoire.

Modification du territoire.