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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Puits.
Puits.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Mairie-école.
Mairie-école.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Droits de place.
Droits de place.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
4ème tranche.
4ème tranche.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.