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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) règlement
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Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Moulins.
Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
1526-1780
1526-1780
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Cimetière.
Cimetière.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins.
Moulins.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Assainissement.
Assainissement.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.