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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon (Ain, France) pièce comptable
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Décroissant
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Ponts.
Ponts.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.