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Tossiat (Ain, France) entretien
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Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Fontaines.
Fontaines.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Procès.
Procès.
Édifices du culte.
Édifices du culte.