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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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2006-2009
2006-2009
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
2000-2010
2000-2010
1997-2007
1997-2007
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
1994-2005
1994-2005
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
1986-1995
1986-1995
1985-1996
1985-1996
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
Prud’homales.
Prud’homales.
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
Lotissements.
Lotissements.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
1973-1982
1973-1982
1973-1985
1973-1985
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Téléphone.
Téléphone.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
1969-1972
1969-1972
Assainissement.
Assainissement.
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Installations classées.
Installations classées.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
1963-1972
1963-1972
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
1963-1972
1963-1972
1963-1999
1963-1999
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Comité syndical.
Comité syndical.
1961-1993
1961-1993
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