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Confrançon, Mairie de (Ain, France) temps libre et sociabilité
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Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de filles.
École de filles.
Installations sportives.
Installations sportives.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Maison commune.
Maison commune.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Dons et legs.
Dons et legs.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.