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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) contrat
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Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
École de garçons.
École de garçons.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Mairie-école.
Mairie-école.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.