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Descriptions archivistiques
structure communale d'aide sociale
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Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
1970-1982
1970-1982
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Administration générale.
Administration générale.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
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