Archives communales de l’Ain

Territoire et circulation routière.

Circulation routière et limites d'agglomération.

Enchères, bornage et combustible.

Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Territoire, histoire locale, comité républicain.

Arpentement du territoire communal.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Propriétés , amodiations, affermage.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

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Territoire et circulation routière.

Circulation routière et limites d'agglomération.

Enchères, bornage et combustible.

Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.

Bureau de poste.

Délimitation de la commune.

1553-1780

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Forêt.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Territoire, histoire locale, comité républicain.

Enquête et territoire.

Arpentement du territoire communal.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Propriétés , amodiations, affermage.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Contentieux.

Modification du territoire.

Limites communales.

Limites territoriales.

Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.

Modification du territoire.

Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.

Archives communales et mobilier.

Archives communales et mobilier, territoire.

Limites territoriales de la commune et partage de biens.

Modification de territoire.

Archives communales et mobilier, territoire.

Détermination et modification du territoire, enquête.

Détermination et modification du territoire.

Modification de territoire.

État des hameaux et maisons isolées.

Archives communales et mobilier, territoire.