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Descriptions archivistiques
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
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Décroissant
Personnel et biens syndicaux
Personnel et biens syndicaux
Administration syndicale
Administration syndicale
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Finances syndicales
Finances syndicales
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
1986-1995
1986-1995
1973-1985
1973-1985
1955, 1962-1972
1955, 1962-1972
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1997-2007
1997-2007
1985-1996
1985-1996
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Comité syndical.
Comité syndical.
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)