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Comptabilité
Comptabilité
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
1881 (30 décembre) – 1902 (9 décembre)
1881 (30 décembre) – 1902 (9 décembre)
1902 (31 décembre) – 1925 (12 juillet)
1902 (31 décembre) – 1925 (12 juillet)
Organisation et fonctionnement
Organisation et fonctionnement
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Barrages.
Barrages.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Transport.
Transport.
Téléphone.
Téléphone.
Télécommunication et transport
Télécommunication et transport
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électricité et hydrocarbure
Électricité et hydrocarbure
Carrières communales.
Carrières communales.
Carrières
Carrières
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Eau potable
Eau potable
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Re...
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de J...
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Voirie
Voirie
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
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